Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MANUFACTURE BEAUNE
LA MANUFACTURE, SAS

Numéro de dépôt :
4276159
Date de dépôt :
31/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/05/2026
LA MANUFACTURE BEAUNE de LA MANUFACTURE

Présentation de la marque LA MANUFACTURE BEAUNE

Déposée le 31 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MANUFACTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA MANUFACTURE BEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MANUFACTURE domicilié(e) 81 RUE DU FAUBOURG SAINT NICOLAS - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 646 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MANUFACTURE, Mme DEPAQUIS Marie-Pierre domicilié(e) 81 RUE DU FAUBOURG SAINT NICOLAS - 21200 - BEAUNE - France.

La marque LA MANUFACTURE BEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MANUFACTURE BEAUNE arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.

LA MANUFACTURE a également déposé les autres marques suivantes : Monsieur Saint Georges , monsieur Georges 20, Place Saint Georges , De la Cave au Grenier , PANTALON CENTER LA MANUFACTURE , LA MANUFACTURE , Belle de jour , MICHEL FOUCAULT QUI SUIS JE LA MANUFACTURE


LA MANUFACTURE, SAS - 81 RUE DU FAUBOURG SAINT NICOLAS - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 814646139


LA MANUFACTURE, Mme DEPAQUIS Marie-Pierre - 81 RUE DU FAUBOURG SAINT NICOLAS - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.